Déposée le 27 janvier 1998 par madame Marie BROCARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARIE BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est madame Marie BROCARD domicilié(e) 3, rue des Fossés St Jacques, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOUCAUD, TCHEKHOFF, POCHET et Associés - France.
La marque MARIE BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Marie BROCARD - 3, rue des Fossés St Jacques, 75005 PARIS - France
SCP FOUCAUD, TCHEKHOFF, POCHET et Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Photographies, dessins, documents d'exécution pour décoration, linge de maison, ameublement et vêtements. Tissus et produits textiles anciens et modernes pour la décoration, le linge de maison, l'ameublement et les vêtements à savoir : Linge de bains (à l'exception de l'habillement) Bannières Brocarts Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la) Canevas pour la tapisserie ou la broderie Tissus chenillé Courtepointes Coutil Couvertures de lit Couvre-lits Couvre-pieds Dessus-de-lit (couvre-lits) Drapeaux, pavillons (non en papier) Edredons (couvre-pieds de duvet) Embrasses en matières textiles Etamine Etiquettes en tissu Fanions (non en papier) Frise (étoffe) Futaine Housses d'oreillers Housses de protection pour meubles Indienne Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit Linge de maison Linge de table (en matières textiles) Linge ouvré Tissus pour la lingerie Literie (linge) Essuie-mains en matières textiles Marabout (étoffe) Etoffe, tissus pour meubles Housses de protection pour meubles Mouchoirs de poche (en matière textile) Tentures murales (en matières textiles) Napperons individuels en matière textile Nappes (non en papier) Housses d'oreillers Taies d'oreillers Tissus imitant la peau d'animaux Portières (rideaux) Rideaux en matières textiles Ronds de table (non en papier) Saris Serviettes de table en matières textiles Serviettes de toilette en matières textiles Tissus de soie Stores en matières textiles Chemins de table Serviettes de table en matières textiles Tapis de billard Tapis de table (non en papier) Tissus chenillé Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Serviettes de toilette en matières textiles Tulles Vitrages (rideaux) Ouvrages à l'aiguille pour la décoration, le linge de maison, l'ameublement et les vêtements à savoir : Pelotes d'aiguilles Broderies en argent Plumes d'autruche (accessoires d'habillement) Badges ornementaux Bordures (bords) pour vêtements Brassards Attaches de bretelles Crochets à broder Broderies Fermoirs de ceintures Ornements de chapeaux (non en métaux précieux) Parures pour chaussures (non en métaux précieux) Chiffres pour marquer le linge Clinquant (passementeries) Cocardes (passementerie) Colifichets (broderies) Crochets à broder Dentelles Pelotes d'épingles Festons (broderies) Fleurs artificielles Fermetures pour habits, vêtements Insignes non en métaux précieux Jabots (dentelles) Lettres pour marquer le linge Plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement) Broderies en or Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) Picots (dentelles) Pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles Plumes (accessoires d'habillement) Volants de robes Rosettes (passementerie) Ruches (habillement) Soutaches Cosys pour théières Attaches pour vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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